Thèse V6-VF

381 Pages·2014·8.88 MB·French

THÈSE
Pour obtenir le grade de

DOCTEUR DE L’UNIVERSITÉ DE GRENOBLE
Spécialité : Sciences de Gestion
Arrêté ministériel : 7 août 2006

Présentée par
Anne-Sophie MEROT

Thèse dirigée par Jean-Pierre BOISSIN, Professeur, IAE de Grenoble
et codirigée par Daniel BRISSAUD, Professeur, INP de Grenoble

préparée au sein du Laboratoire CERAG UMR 2820
dans l'École Doctorale de Sciences de Gestion de Grenoble

Gouvernance et développement durable :
le cas de la responsabilité élargie du

producteur dans la filière de gestion des

déchets des équipements électriques et
électroniques

Thèse soutenue publiquement le 25 novembre 2014,
devant le jury composé de :

Monsieur, Jean-Pierre, BOISSIN
Professeur à l’Unversité Pierre Mendès France - IAE de Grenoble (Directeur)
Monsieur, Daniel, BRISSAUD
Professeur à Grenoble INP (Co-Directeur)
Monsieur, Franck, AGGERI
Professeur à l’Ecole des Mines ParisTech, (Rapporteur)
Monsieur, Samuel, MERCIER
Professeur à l’Université de Bourgogne - IAE de Dijon, (Rapporteur)
Madame, Rachel, BOCQUET
Professeur à l’Université de Savoie, (Présidente du jury)
Monsieur, Jean-Charles, CAUDRON
Docteur, Chef de Service à l’ADEME, (Examinateur)

Université Joseph Fourier / Université Pierre Mendès France /
Université Stendhal / Université de Savoie / Grenoble INP

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L’Université n’entend donner aucune approbation ni improbation aux opinions
émises dans cette thèse. Celles-ci doivent être considérées comme propres à
leur auteur.

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À mes parents,

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Remerciements

Une thèse est surtout un face-à-face entre un chercheur débutant et son sujet, et le conseil que
je donnerais à tout doctorant est d’aimer son sujet d’abord et avant tout. J’ai eu cette chance,
durant ces trois années, de travailler en autonome sur une thématique qui m’a passionnée.
Je remercie donc la Région Rhône Alpes d’avoir financé cette recherche.
Je voudrais également remercier Frédérique Grazzini qui la première m’a donnée l’idée de faire
cette thèse. Je remercie Jean-Pierre Boissin qui a accepté d’encadrer ce travail et cette
doctorante au profil atypique, a su m’accompagner tout au long de ce travail avec justesse et
bienveillance. C’est ce dosage qui a permis de faire ce travail en un peu plus de trois ans et je
lui en suis profondément reconnaissante. Je remercie Daniel Brissaud, mon co-directeur de
thèse à G-SCOP, qui malgré son emploi du temps de ministre m’a régulièrement apporté son
soutien et m’a donné de précieuses pistes d’investigation lors de chacun de nos échanges. Je
tiens également à remercier Denis Dupré pour ses encouragements et son coaching dans
l’écriture d’article.
Je remercie les professeurs Franck Aggeri et Samuel Mercier d’avoir accepté d’être les
rapporteurs de cette thèse, ainsi que le professeur Rachel Bocquet d’avoir accepté d’évaluer ce
travail en tant qu’examinateur. Leurs travaux m’ont beaucoup inspirée durant ce travail de
recherche. Je remercie également Jean-Charles Caudron de l’Ademe d’avoir accepté de
participer au jury de ma thèse, ainsi que les personnes de l’Ademe qui ont soutenu ce travail de
recherche et notamment la journée de restitution : Erwann Fangeat et Alain Geldron.
Je voudrais remercier tous les acteurs de terrain qui ont répondu à mes questions et ont contribué
indirectement à ce travail.
Merci aux équipes administratives du CERAG (Florence, Brigitte et Marie-Christine) et de G-
SCOP (Marie-Jo, Fadila), toujours de bonne humeur et réactives, et qui nous facilitent
grandement la vie.
Je voudrais remercier l’équipe G-SCOP, pratiquement mon équipe d’adoption pendant ces trois
ans, qui m’a fait progresser sur toute la partie éco-conception et économie circulaire. Merci
notamment à Peggy Zwolinski pour son aide dans la recherche et notamment la journée de
restitution, merci à Guillaume Mandil, aux ingénieurs de recherche, et tous les doctorants de G-

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SCOP, les encore présents, et ceux qui sont déjà partis. Merci à Natalia pour sa présence à la
journée de restitution, son aide, ses commentaires toujours pertinents et son enthousiasme.
Je tiens également à remercier les membres du CERAG et de l’école doctorale, professeurs,
enseignants-chercheurs et doctorants, l’équipe de l’axe management stratégique, des personnes
de grande qualité dont je suis fière d’avoir fait partie. Je remercie également les enseignants de
l’IUT2 de Grenoble de m’avoir aidé à concilier enseignement et recherche. Enfin je voudrais
remercier tout particulièrement mes compagnes doctorantes : Caroline, Christine, Marie-Claire
et Amy.
Je ne peux pas terminer sans remercier tous mes proches, notamment les copines, qui m’ont
permis de respirer, de rire, de remettre les choses en perspective quand j’en avais besoin : Anne,
Daniel, Béa, Bérangère, Cécile, Jean-Paul, Caro, Marion, Martine, Jean-François, Mimi, Cali,
Mone, Carole, Maud, Christine, Thomas, Isabelle, Alexis, Lionel, Michelle, Pablo. A Stéphanie
qui, de là-haut, m’a accompagnée durant ces trois années. Et tout particulièrement un grand
merci à Anne, pour son soutien psychologique pendant toutes ces années et son aide à la
transcription, et merci à Béa d’avoir toujours été là pour moi.
Merci à mes relecteurs pour votre aide précieuse, notamment Agnès, Papa et Maman, Isabelle,
Nicolas et Mimi.
Un grand merci aussi à la famille Marty qui m’a adoptée et m’a permis d’analyser mes résultats
dans un cadre splendide à Banyuls. Bien sûr, merci à Nicolas, de croire en moi. J’espère que le
plus dur est derrière nous.
Enfin, je remercie mes parents et mes sœurs, car c’est avant tout dans cette famille que j’ai
développé l’envie d’apprendre, de connaitre et de comprendre. ‘Last but not least’, Elliot,
aucune joie ne peut égaler celle de te voir grandir. Sans hésitation, la réussite dont je serai
toujours la plus fière, c’est toi. Merci d’être là.

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Sigles et abréviations

AMORCE : Association nationale des collectivités, des associations et des entreprises pour la
gestion des déchets, de l’énergie et des réseaux de chaleur.
ASGE : Analyse Stratégique de Gestion Environnementale
CHMF : Commission d’Harmonisation et de Médiation des Filières REP
DEEE ou D3E : Déchets des Equipements Electriques et Electroniques
DGPR : Direction Générale de la Prévention des Risques
ERP : European Recycling Platform
FCD : Fédération des Entreprises du Commerce et de la Distribution
FICIME : Fédération des Entreprises Internationales de la Mécanique et de l’Electronique
FIEEC : Fédération des Industries Electriques, Electroniques et de Communication
FNADE : Fédération Nationale des Activités de la Dépollution et de l’Environnement
FNE : France Nature Environnement
FEDEREC : Fédération des Entreprises du Recyclage
GIFAM : Groupement Interprofessionnel des Fabricants d’Appareils d’Equipement Ménager
MEDD : Ministère de l’Environnement et du Développement Durable
MLP : Multi-Level Perspective
OCAD3E : Organisme Coordonnateur Agréé pour les DEEE
ONG : Organisation Non-Gouvernementale
PP : Parties Prenantes
PRC : Potentiel Réchauffement Climatique
PRO : Producer Responsibility Organisation (éco-organisme dans le monde anglo-saxon)
REP : Responsabilité Elargie du Producteur
RTO : Réseaux Territoriaux d’Organisation

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