Recueil des actes administratifs n° spécial Juin 2006 N°3

190 Pages·2006·1.53 MB·French

PREFECTURE DE L’ESSONNE

ISSN 0758 3117

I
II
PREFECTURE DE L’ESSONNE

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

SPECIAL JUIN 2006 N°3

L’intégralité du présent recueil a fait l’objet d’une publication et d’un affichage
le 26 juin 2006 dans les locaux de la préfecture, des sous-préfectures de
Palaiseau, et Etampes, et du Service chargé de l’arrondissement d’Evry. Il est également consultable
sur le site Internet de la Préfecture (www.essonne.pref.gouv.fr)

ISSN 0758 3117

III
IV
DIRECTION DE LA
COORDINATION
INTERMINISTERIELLE

Page 3 – ARRETE n° 2006-PREF-DCI/2-057 du 12 juin 2006 portant délégation de
signature à Mme Marie-Louise TESTENOIRE Inspectrice d'Académie, Directrice des
services départementaux de l'Education Nationale.

Page 6 – ARRETE n° 2006-PREF-DCI/2- 059 du 12 juin 2006 portant délégation de
signature à M. Jean-Yves SOMMIER, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt.

Page 11 - ARRETE n° 2006-PREF-DCI/2- 060 du 12 juin 2006 portant délégation de
signature à Mme Blandine THERY-CHAMARD, Directrice Départementale des Services
Vétérinaires de l’Essonne.

Page 16 - ARRETE N° 2006-PREF-DCI/2- 061 du 12 juin 2006 portant délégation de
signature à M. Zbigniew RASZKA,directeur départemental de la jeunesse et des sports

Page 19 – ARRETE N° 2006-PREF-DCI/2- 062 du 12 juin 2006 portant délégation de
signature à M. Thierry REVIRON, Directeur de l’Aviation Civile Nord

Page 22 – ARRETE n° 2005-PREF-DCI/2- 063 du 12 juin 2006 portant délégation de
signature en matière administrative à M. Louis HUBERT,directeur régional de
l'environnement d'Ile-de-France, délégué du bassin Seine-Normandie

Page 25 - A R R E T E n° 2006- PREF-DCI/2- 064 du 12 juin 2006 portant délégation de
signature à M. Jean-François de CANCHY, Directeur régional des affaires culturelles d’Ile-
de-France

Page 28 - ARRÊTÉ N° 2006-PREF-DCI/2-065 du 12 juin 2006 portant délégation de signature à M
René BROSSE, directeur régional de l’industrie, de la recherche et de l’environnement par intérim

Page 36 - ARRETE n° 2006-PREF-DCI/2- 066 du 12 juin 2006 portant délégation de
signature à M. Jean-Marc LAFON, Directeur Départemental de la Police aux Frontières de
l’Essonne

Page 38 - ARRETE n°2006-PREF-DCI/2- 067 du 12 juin 2006 portant délégation de
signature à M. Jean-Paul VICTORIA, directeur des services fiscaux de l'Essonne.

Page 41 - ARRETE n° 2006-PREF-DCI/2- 068 du 12 juin 2006 portant délégation de
signature à Mme Frédérique BAZZONI, directrice des archives départementales

Page 43 – ARRETE n° 2006-PREF-DCI/2 -069 du 12 juin 2006 portant délégation de
signature à M. Philippe CIEREN, Chef du service départemental de l'architecture et du
patrimoine
V
Page 45 - ARRETE n ° 2006 -PREF-DCI/2- 070 du 12 juin 2006 portant délégation de
signature à Mme Martine JEGOUZO, directrice départementale du travail, de l’emploi et de la
formation professionnelle de l’Essonne

Page 56 - ARRETE n° 2006-PREF-DCI/2- 071 du 12 juin 2006 portant délégation de
signature de M. Christian PIGHIN, Directeur du service départemental des anciens
combattants et des victimes de guerre.

Page 59 - ARRETE n° 2006-PREF-DCI/2- 072 du 12 juin 2006 portant délégation de
signature à M. Robert CAVANNA, chef du service spécial des bases aériennes d’Ile-de-
France.

Page 61 - ARRETE n° 2006- PREF- DCI/2- 073 du 12 juin 2006 portant délégation de
signature à M Joël LÉAUTÉ, chef des services fiscaux chargé de la direction nationale
d’interventions domaniales

Page 64 - ARRETE n° 2006– PREF – DCI/2- 074 du 12 juin 2006 portant délégation de
signature à M. Jean-Yves SOMMIER, directeur départemental de l’agriculture et de la forêt,
en matière d’ingénierie publique.

Page 67 - ARRETE n° 2006-PREF-DCI/2-075 du 12 juin 2006 portant délégation de
signature à Monsieur Francis ROL-TANGUY, préfet, directeur régional de l’équipement
d’Ile-de-France, en matière d’ingénierie publique.

Page 70 - ARRETE n° 2006-PREF- DCI/2 – 076 du 12 juin 2006 portant délégation de
signature à M. Jean-Marc LAFON, Directeur Départemental de la Police aux Frontières de
l'Essonne pour les sanctions administratives

Page 72 - ARRETE n° 2006-PREF- DCI/2 – 077 du 12 juin 2006 portant délégation de
signature à M. Jean GRAVIASSY, Directeur Départemental de la Sécurité Publique de
l’Essonne

Page 74 - ARRETE n° 2006-PREF-DCI/2- 078 du 12 juin 2006 portant délégation de
signature à M. Max TOROSSIAN, Directeur Départemental des Renseignements Généraux
de l’Essonne

Page 76 – ARRETE N° 2006-PREF-DCI/2- 079 du 12 juin 2006 portant délégation de
signature à M. Bernard LAFFARGUE, Ingénieur en Chef des Ponts et Chaussées, Directeur
Départemental de l’Equipement,

Page 109 - ARRETE n° 2006-PREF-DCI/2-080 du 12 juin 2006 portant délégation de
signature à Mme Marie-Louise TESTENOIRE, Inspectrice d’Académie, directrice des
services départementaux de l’éducation nationale de l’Essonne, en matière d’ordonnancement
secondaire

Page 112 - ARRETE n° 2006-PREF-DCI/2- 081 du 12 juin 2006 portant délégation de
signature à M. Zbigniew RASZKA, Directeur Départemental de la Jeunesse et des Sports de
l’Essonne, en matière d’ordonnancement secondaire

VI
Page 115 - ARRETE n° 2006-PREF-DCI/2- 082 du 12 juin 2006 portant délégation à
Mme Blandine THERY CHAMARD,Directrice départementale des services vétérinaires de
l’Essonne,en matière d’ordonnancement secondaire

Page 118 - ARRÊTÉ n° 2006 –DCI/2-083 du 12 juin 2006 portant délégation à M. Jean-
Yves SOMMIER, Directeur départemental de l’agriculture et de la forêt de l’Essonne, en
matière d’ordonnancement secondaire

Page 122 – ARRETE n° 2006-PREF-DCI/2- 084 du 12 juin 2006 portant délégation de
signature à M. Bernard LAFFARGUE Directeur Départemental de l’Équipement de
l’Essonne en matière d’ordonnancement secondaire

Page 127 ARRETE n° 2006-PREF-DCI/2-085 du 12 juin 2006 portant délégation de
signature à M. Bernard LEREMBOURE, Directeur départemental des affaires sanitaires et
sociales de l’Essonne, en matière d’ordonnancement secondaire

Page 130 - ARRETE n° 2006-PREF-DCI/2-086 du 12 juin 2006 portant délégation de
signature à Mme Martine JEGOUZO, Directrice Départementale du Travail, de l'Emploi et de
la Formation Professionnelle de l'Essonne en matière d’ordonnancement secondaire

Page 133 - ARRETE n° 2006-PREF-DCI/2- 087 du 12 juin 2006 portant délégation de
signature à M. Marc BRZEGOWY,Directeur Départemental de la Protection Judiciaire de la
Jeunesse de l’Essonne,en matière d’ordonnancement secondaire

Page 136 - ARRETE n° 2006 -PREF-DCI/2- 088 du 12 juin 2006 portant délégation de
signature à M Thierry LEGUILLETTE, chef du Centre de Prestations Régional Ile-de-France
en matière d’ordonnancement secondaire

Page 138 – ARRETE n° 2006- PREF-DCI/2- 089 du 12 juin 2006 portant délégation de
signature à M. Christian MILLE , Directeur Zonal des CRS Paris, en matière disciplinaire
concernant les adjoints de sécurité affectés aux compagnies républicaines de sécurité n° 3, 5
et 8 ainsi qu’à la Compagnie Autoroutière Sud Ile-de-France

Page 140 - ARRETE n° 2006-PREF-DCI/2- 090 du 12 juin 2006 portant délégation de
signature à M. Jean-Paul VICTORIA, directeur des services fiscaux de l’Essonne, en matière
d’ordonnancement secondaire et pour l’exercice des attributions de la Personne Responsable
des Marchés

Page 144 - ARRETE n° 2006-PREF-DCI/2- 091 du 12 juin 2006 portant délégation de
signature au Colonel Pierre PATET, Directeur départemental des services d’incendie et de
secours

Page 146 – ARRETE n° 2006 –PREF- DCI/2-092 du 12 juin 2006 portant délégation de
signature à M. Bernard LAFFARGUE, Directeur départemental de l’Equipement, pour
l’exercice des attributions de la personne responsable des marchés

Page 149 – ARRETE n° 2006-PREF-DCI/2- 093 du 12 juin 2006 portant délégation de
signature à M. Zbigniew RASZKA, directeur départemental de la jeunesse et des sports, pour
l'exercice des attributions de la Personne Responsable des Marchés

VII
Page 151 – ARRETE n° 2006-PREF-DCI/2- 094 du 12 juin 2006 portant délégation de
signature à M. Bernard LEREMBOURE, directeur départemental des affaires sanitaires et
sociales, pour l’exercice des attributions de la Personne Responsable des Marchés.

Page 153 - ARRETE n° 2006-PREF-DCI/2- 095 du 12 juin 2006 portant délégation de
signature à M. Jean-Yves SOMMIER, Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt,
pour l'exercice des attributions de la Personne Responsable des Marchés

Page 155 - ARRETE N° 2006 - PREF - DCI/2 – 096 du 12 juin 2006 portant délégation de
signature à Mme Martine JEGOUZO, directrice départementale du travail, de l’emploi et de
la formation professionnelle de l’Essonne, pour l’exercice des attributions de la Personne
Responsable des Marchés.

Page 157 - ARRETE n° 2006-PREF-DCI/2- 097 du 12 juin 2006 portant délégation de
signature à Mme Blandine THERY-CHAMARD, Directrice Départementale des Services
Vétérinaires de l’Essonne, pour l’exercice des attributions de la Personne Responsable des
Marchés.

Page 159 - ARRETE n° 2006-PREF- DCI/2 – 098 du 12 juin 2006 portant délégation de
signature à M. Bernard BOISSIERE, Commissaire Divisionnaire, Directeur de l'Ecole
Nationale de Police de DRAVEIL

Page 161 - ARRETE n° 2006-PREF-DCI/2-099 du 12 juin 2006 portant délégation de
signature de la personne responsable des marchés à M. Jean GRAVIASSY, Directeur
Départemental de la Sécurité Publique de l’Essonne et composition de la commission d’appel
d’offres pour les marchés de la Direction Départementale de la Sécurité Publique de
l’Essonne

Page 164 – ARRETE N° 2006-PREF-DCI/2-100 du 12 juin 2006 portant délégation de
signature à M. Thierry LEGUILLETTE, chef du centre de prestations régional Ile-de-france,
service délocalisé du ministère de la justice, direction de l’administration générale et de
l’équipement – sous-direction de l’informatique, pour l’exercice des attributions de la
personne responsable des marchés

Page 166 - ARRETE n° 2006-PREF-DCI/2-101 du 12 juin 2006 portant délégation de
signature à M.Pierre GONZALEZ Directeur régional de la concurrence, de la consommation
et de la répression des fraudes

Page 168 – ARRETE n° 2006-PREF-DCI/ 2- 058 du 12 juin 2006 portant délégation de
signature à M. Bernard LEREMBOURE directeur départemental des affaires sanitaires et
sociales

DIVERS

Page 179 - ARRETÉ ARHIF N° 06-69 du 6 juin 2006 portant délégation de signature à
certains fonctionnaires de la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de
l’Essonne

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DIRECTION DE LA COORDINATION
INTERMINISTERIELLE

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