L'évolution de l'évaluation des impacts depuis le début des années 1970

160 Pages·2009·2.93 MB·French

UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL

L'ÉVOLUTION DE L'ÉVALUATION DES IMPACTS DEPUIS LE DÉBUT

DES ANNÉES 1970 :

LE CAS DES GRANDS BARRAGES HYDROÉLECTRlQUES AU QUÉBEC

MÉMOIRE

PRÉSENTÉ

COMME EXIGENCE PARTIELLE

DE LA MAÎTRlSE EN GÉOGRAPHIE

PAR

ANNE-LAURE BOUVIER

AVRlL 2006
UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL

Service des bibliothèques

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le formulaire Autorisation de reproduire et de diffuser un travail de recherche de cycles
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commercialiser ou non ce travail dont [il] possède un exemplaire.»
REMERCIEMENTS
Je tiens d'abord à remercier les différents intervenants travaillant à Hydro­
Québec dont l'expertise et les commentaires m'ont pennis de mieux cerner mon
sujet et d'en approfondir certains aspects. Je voudrais particulièrement mentionner
Nicole Paré du Centre de documentation d'Hydro-Québec à Montréal dont l'aide
précieuse dans ma collecte de données m'a fait gagner beaucoup de temps et dont
le dévouement pour me faire rencontrer les bonnes personnes m'a donné
l'opportunité d'entrer en contact avec d'excellentes sources. Merci encore.
Je voudrais aussI remercier mes co-directeurs, Jean-Philippe Waaub et
Mohamed Berraja - professeurs titulaires au département de géographie de
l'UQÀM- pour leur soutien dans ma recherche, pour leur patience, pour leur aide
dans l'élaboration de ce mémoire ainsi que pour leurs qualités humaines.
Je voudrais remercier de plus les membres du GEIGER (Groupe d'Études
Interdisciplinaires en Géographie et Environnement Régional) pour leurs
commentaires et leur aide lors de la rédaction de mon mémoire, ainsi que lors des
différentes conférences auxquelles nous avons assisté ensemble et en particulier
Karim Samoura -étudiant au Doctorat, UQAM- pour m'avoir intégrée dans sa
recherche.
Merci également à mes amis et ma famille dont le soutien inconditionnel
alors que je vivais des moments difficiles m'a pennis d'achever ma maîtrise
malgré les difficultés de la vie; pour cela je leur en serai à jamais redevable.
TABLE DES MATIÈRES
LISTE DES FIGURES viii

LISTE DES TABLEAUX ix

LISTE DES ABBRÉVIATIONS x

RÉSUMÉ xi

INTRODUCTION 1

CHAPITRE 1

REVUE DE LA LITTÉRATURE 4

1.1 Évaluation des impacts et notion d'environnemcnt.. 4

1.1.1 L'évaluation des impacts 4

1.1.2 La notion d' « environnement» 6

1.1.3 L'ÉIE: un processus, une procédure ou un outil 8

1.2 L'évaluation d'impact sur l'environnement d'un projet: aspects

procéduraux 9

1.2.1 Les procédures au Québec 9

1.2.2 La participation publique au Québec 12

1.2.3 Le contenu-type d'une évaluation des impacts d'un projet au

Québec 14

1.3 Les étapes ct décisions du processus d'ÉIE 16

1.3.1 La justification 17

1.3.2 L'évaluation/tri préliminaire (screening) 18

1.3.3 Le cadrage (scoping) 18

1.3.4 La mise en contexte du projet 19

1.3.5 La description du milieu récepteur 20

1.3.6 La description des variantes de réalisation 20

1.3.7 L'analyse des impacts des variantes sélectionnées 20

1.3.8 La gestion des risques d'accident 21

1.3.9 La surveillance et le suivi 21

1.4 Les acteurs du processus d'ÉIE 23
IV
1.4.1 Le chargé d'étude et le promoteur 23

1.4.2 Les autorités compétentes 24

1.4.3 Les autorités environnementales 24

1.4.4 Le public 24

1.5 Quelques méthodes et outils utilisés en évaluation environnementale 25

1.5.1 Les cartes thématiques superposées 25

1.5.2 Les listes de contrôle 26

1.5.3 Les méthodes matricielles 26

1.5.4 Les réseaux 26

1.5.5 Les Systèmes d'Infonnation Géographique (SIG) 27

1.6 L'historique de l'évaluation environnementale au Québec 27

CHAPITRE II

LA PROBLÉMATIQUE 34

2.1 La problématique générale 34

2.1.1 Les contraintes méthodologiques 34

2.1.2 L'ÉIE dans le contexte du développement durable 35

2.1.3 La participation publique 36

2.1.4 L'influence de l'ÉIE dans la prise de décision 39

2.1.5 La surveillance et le suivi 40

2.2 La problématique spécifique 42

CHAPITRE III

MÉTHODE ET MATÉRIEL 45

3.1 Le cheminement de la recherche 45

3.2 Les études de cas 46

3.2.1 Les critères de sélection des études de cas 47

3.2.2 La période étudiée 49

3.3 L'analyse de contenu: présentation de la grille d'analyse :: 53

3.3.1 La procédure d'évaluation d'impacts 54

3.3.2 Les communications externes 54

3.3.3 Le régime des cours d'eau 54

3.3.4 Le réservoir 55
v
3.3.5 La dimension sociale 55

3.3.6 Le suivi 56

CHAPITRE IV

PRÉSENTATION DES RÉSULTATS 58

4.1 Bref historique du développement hydroélectrique au Québec depuis

1944 59

4.1.1 De 1944 au début des années 1970. 59

4.1.2 1970-1985: la phase 1 du complexe La Grande 61

4.1.3 1985-1998: phase 2 et Grande Baleine 64

4.1.4 De 1998 à aujourd'hui. 67

4.2 La procédure d'évaluation des impacts 69

4.2.1 La période 1970-1985 69

4.2.2 La période 1985-1998 70

4.2.3 La période 1998 à aujourd'hui 71

4.2.4 Discussion 72

4.3 Les communications externes 76

4.3.1 La période 1970-1985 76

4.3.2 La période 1985-1998 76

4.3.3 La période de 1998 à aujourd'hui 76

4.3.4 Discussion 77

4.4 Le régime des cours d'eau 77

4.4.1 La période 1970-1985 77

4.4.2 La période 1985-1998 78

4.4.3 La période de 1998 à aujourd'hui 80

4.4.4 Discussion 81

4.5 Le réservoir 82

4.5.1 La période 1970-1985 82

4.5.2 La période 1985-1998 83

4.5.3 La période de 1998 à aujourd'hui 84

4.5.4 Discussion 85
VI
4.6 La dimension sociale 86

4.6.1 La période 1970-1985 86

4.6.2 La période 1985-1998 87

4.6.3 La période de 1998 à aujourd'hui 89

4.6.4 Discussion 90

4.7 Le suivi 90

4.7.1 La période 1970-1985 90

4.7.2 La période 1985-1998 91

4.7.3 La période de 1998 à aujourd'hui 92

4.7.4 Discussion 94

4.8 Synthèse brève des résultats 94

CHAPITRE V

DISCUSSION 100

5.1 Le régime de protection de l'environnement 100

5.2 La participation du public: des différences dans une même province 102

5.3 La dimension sociale 104

5.4 Les débits modifiés 107

5.5 De nouveaux enjeux 109

5.6 Le suivi 112

5.7 Question d'éthique 116

5.8 Quelques recommandations 117

5.7.1 Les coûts de production 117

5.7.2 L'implication de la population dès les premières étapes 118

5.7.3 Une meilleure utilisation du suivi 118

5.7.4 L'évaluation environnementale stratégique 119

5.7.5 La dimension sociale 120

5.7.6 L'allégement et J'harmonisation des procédures 120

CONCLUSION 122

ANNEXE A 125

LISTE DES DOCUMENTS CONSULTÉS POUR LA COLLECTE DE

DONNÉES 125
Vil
ANNEXE B 128

LOI SUR LA QUALITÉ DE L'ENVIRONNEMENT: PROJETS

ASSUJETTIS À LA PROCÉDURE D'ÉVALUATION ET D'EXAMEN DES

IMPACTS SUR L'ENVIRONNEMENT 128

ANNEXEC 130

PRINCIPALES MESURES D'ATTÉNUATION COURANTES 130

AMÉNAGEMENT HYDROÉLECTRIQUE DE TOULNUSTOUC 130

M.ilieu aquatique 131

Faune et habitat 132

Milieu humain 132

ANNEXED 1~

EXTRAITS DE LA CONVENTION DE LA BAIE JAMES ET DU NORD

QUÉBECOIS (1975) 134

BIBLIOGRAPHIE 140
LISTE DES FIGURES
Figure 1.1 La procédure d'examen et d'évaluation des impacts sur
l'environnement au Québec méridional Il
Figure 1.2 La procédure d'examen et d'évaluation des impacts sur
l'environnement dans le nord du Québec Il
Figure 1.3 La procédure des audiences publiques au Québec méridional 13

Figure 1.4 Contenu-type du rapport d'évaluation des impacts d'un projet au

Québec 15

Figure 1.5 Schéma simplifié des étapes du processus de l'ÉIE 17

Figure 3.1 Carte de localisation des centrales hydroélectriques d'Hydro-

Québec au Québec (2005) 48
LISTE DES TABLEAUX
Tableau 3.1 Données de base sur les études de cas 52

Tableau 3.2 Variables et indicateurs utilisés dans l'étude 57

Tableau 4.1 Les ententes entre les différentes communautés 75

Tableau 4.2 Tableau synthèse des résultats 96

Tableau 5.1 Suivi environnemental au Complexe La Grande (phases 1 & 2) 114