í\ Inventaire historique d'anciens sites industriels et activités de services dans la Vienne

305 Pages·2007·12.63 MB·French

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Inventaire historique
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Géosciences pour une Terre durable
Inventaire historique
d'anciens sites industriels
et activités de services
dans la Vienne (86)
Rapport final
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RIRE
POITOU
CHARENTES BRGM/RP54911-FR
Décembre 2006
Étude réalisée dans le cadre des opérations
de Service public du BRGM 03POLIHR86
M. Thinon-Larminach
Avec la collaboration de
Laffond O., Jélineck P.-L, Zaïdi N., Barraud M.
Vérificateur : Approbateur
Nom : L. Callier Nom : F. Bichot
Date: Date:
Signature : Signature :
Le système de management de la qualité du BRGM est certifié AFAQ ISO 9001:2000.
agence
de l'eau
loire -
bretagne bGréoscgiencesm pour une Terre durable
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Mots clés : Inventaire Historique Régional, sites industriels, BASIAS, Base de
données d'Anciens Sites Industriels et d'Activités de Services, Vienne, Poitou-
Charentes.
En bibliographie, ce rapport sera cité de la façon suivante :
Thinon-Larminach. M., avec la collaboration de Laffond O., Jélineck P.-L, Zaïdi N.,
Barraud M. (2006) - Inventaire historique d'anciens sites industriels et activités de
services dans la Vienne (86). BRGM/RP-54911-FR - 63 p., 31 ill, 5 ann.
© BRGM, 2005, ce document ne peut être reproduit en totalité ou en partie sans l'autorisation expresse du BRGM.
Inventaire d'anciens sites industriels et activités de services en Vienne (86)
Synthèse
Ce travail a été entrepris à la demande du Ministère de l'Ecologie et du Développement
Durable (MEDD). L'inventaire historique d'anciens sites industriels du département de
la Vienne a été réalisé par le BRGM, dans le cadre de sa mission de Service public.
Cette étude est financée conjointement par l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne, le
FEDER et la dotation du BRGM.
L'inventaire suit la méthode nationale publiée en 1996 par l'ADEME. Après le cadrage
et la préparation, différentes tâches ont été successivement effectuées. Ce sont :
- le dépouillement des dossiers de l'Inventaire du Patrimoine Industriel à la
DRAC et des archives relatives aux activités industrielles aux Archives
Départementales,
- le regroupement des fiches manuscrites par communes et par même
adresse,
- les consultations des communes et des Services Déconcentrés de l'Etat
pour localiser les sites à l'échelle du 1/25 000 et préciser le type
d'occupation actuel. Cependant compte tenu que les visites rapides de
terrain dans les communes n'ont pas été réalisées faute de financement
adéquat, de nombreux sites restent non localisés sur carte ;
- l'instruction des critères environnementaux, notamment par la recherche de
captages AEP (Alimentation en Eau Potable) à proximité du site (distance
de 1 km retenue) ou, à défaut de cible, la recherche d'aquifère vulnérable à
une éventuelle pollution,
- la saisie dans la base de données BASIAS (Base des Anciens Sites
Industriels et des Activités de Service) de toutes les informations récoltées y
compris les coordonnées x et y des sites localisés, permettant ainsi
l'exploitation de données par un système d'information géographique
(Mapinfo) et la sortie de cartes,
- et enfin un classement, selon la grille proposée par la méthodologie
nationale, des anciens sites localisés, en fonction de la nature de l'activité,
de critères environnementaux et de l'utilisation du site.
Un schéma synoptique des résultats est présenté en conclusion.
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Inventaire d'anciens sites industriels et activités de services en Vienne (86)
Avertissements
Le présent rapport concerne les anciens sites industriels et activités de service
recensés sur le département de la Vienne, en fonction du cadrage retenu par le Comité
de Pilotage de la région Poitou-Charentes.
Cet inventaire correspond à un recensement de sites (lieux géographiques ayant des
adresses distinctes) et non pas d'installations.
L'inventaire a été réalisé d'après la méthodologie nationale (cf. guide ADEME et ses
annexes) et après adaptation et validation par le Comité de Pilotage de la région
Poitou-Charentes.
Le recensement est basé sur des sources bibliographiques dont principalement les
archives départementales de la Vienne.
Pour bien appréhender cette étude, il est important de noter que :
Ce recensement concerne les sites dont au moins une activité relève des groupes
d'activité 1 et 2 (surtout) ou quelquefois 3 (définis par la circulaire du 3 avril 1996
du Service de l'Environnement Industriel (SEI) du Ministère chargé de
l'Environnement relative à réalisation de diagnostics initiaux et de l'Evaluation
Simplifiée des Risques sur les sites industriels en activité) ;
Certains sites ont pu échapper au recensement pour différentes raisons : dossiers
disparus des archives (destruction, perte), versement non obligatoire des dossiers
administratifs aux archives départementales, sites non classés (notamment avant
1911), etc.;
Les résultats sont valables au vu des dossiers consultés au moment de l'étude et
sont sujets à évolution en fonction des mises à jour qui pourraient être envisagées
ultérieurement.
• La grille de sélection de BASIAS proposée à l'issue de l'inventaire, permettant
de trier les sites de façon sommaire à ce stade, constitue un des outils possibles parmi
d'autres qui pourraient être mis au point par les utilisateurs afin de répondre à des
besoins spécifiques. Elle permet de répartir les sites dans les classes 2, 3, 4, 5b, 5a(e)
et 5a(r), 6, 7, et 8, chacune définissant un ordre de priorité croissant, afin de distinguer
ceux des sites sur lesquels un diagnostic pourrait être prioritairement envisagé. Il faut
retenir que ce classement donné à titre indicatif est réputé valide sur la base des
informations contenues dans BASIAS à la date de mise en œuvre de cette grille ; tout
complément de données, notamment sur un projet de réaménagement, peut donc faire
changer le site de classe ». La grille de sélection de BASIAS n'a pas été appliquée aux
sites « en activité », c'est-à-dire aux sites sur lesquels au moins une activité industrielle
ou classée s'exerce encore actuellement (à noter qu'un site a pu accueillir d'autres
activités industrielles antérieurement). Les sites partiellement en activité ont aussi été
soumis à la grille de sélection de BASIAS, la note d'aménagement attribuée étant
relative à la partie ayant cessé toute activité classée.
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Inventaire d'anciens sites industriels et activités de services en Vienne (86)
De par les limites de la méthodologie et du fait que le financement de l'opération n'a pu
être obtenu dans sa totalité, l'inventaire ne doit pas être considéré comme exhaustif.
L'inscription d'un site dans BASIAS ne préjuge pas d'une pollution à son endroit.
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Inventaire d'anciens sites industriels et activités de services en Vienne (86)
Sommaire
Avertissements 5
Introduction 11
1. Méthodologie de l'Inventaire 13
1.1. CADRAGE ET PREPARATION DE L'INVENTAIRE 13
1.1.1. Le cadrage 13
1.1.2. La préparation 14
1.2 REALISATION DE L'INVENTAIRE 15
1.2.1.DRAC 15
1..2. Archives Départementales de la Vienne 15
1.3 REGROUPEMENT DES FICHES PAR SITE 15
1.4. SAISIE DES DONNEES DANS LA BASE DE DONNEES BASIAS 16
1.5. CONSULTATIONS DES SERVICES DÉCONCENTRES DE L'ETAT ET DES
MAIRIES AYANT UN SITE RECENSE SUR LEUR TERRITOIRE 16
1.6. VISITES RAPIDES DE SITES 17
1.7. NUMERISATION DES COORDONNEES X ET Y 17
1.8. INSTRUCTION DES CRITERES ENVIRONNEMENTAUX 18
1.9. FIN DE LA SAISIE DES DONNEES DANS BASIAS 18
1.10. MISE EN ŒUVRE DE LA GRILLE DE SELECTION 19
2. Présentation générale des données de l'inventaire 21
2.1. ETAT D'ACTIVITE DES SITES 21
2.2. NOMBRE DE SITES LOCALISES 15
2.3. REPARTITION DES SITES PAR CODES ET GROUPES D'ACTIVITES 31
3. Présentation des données relatives à la mise en œuvre de la grille de sélection....41
3.1. LA METHODE DE CLASSEMENT UTILISEE 41
3.2. LE CHOIX DES SITES SOUMIS A LA GRILLE DE SELECTION 41
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Inventaire d'anciens sites industriels et activités de services en Vienne (86)
3.3. LES ACTIVITES DES SITES SOUMIS A LA GRILLE DE SELECTION 42
3.4. LES SITES DE LA GRILLE DE SELECTION PAR RAPPORT A LA
SENSIBILITE OU LA VULNERABILITE DES EAUX 42
3.5. LES SITES DE LA GRILLE DE SELECTION PAR RAPPORT AU TYPE DE
REAMENAGEMENT 45
3.6. RESULTATS DE LA MISE EN OEUVRE DE LA GRILLE DE SELECTION 51
4. Bilan global : 53
5. Moyens de communication et de diffusion 57
Conclusion générale 59
BIBLIOGRAPHIE 61
ABREVIATIONS 63
Liste des illustrations
Illustration 1 : Grille des classes de sélection résultant du croisement des critères
« sensibilité/vulnérabilité » et « type de réaménagement » 20
Illustration 2 : Nombre des sites recensés en Vienne en fonction de l'Etat d'activité 21
Illustration 3: Répartition cartographique des sites industriels recensés du département
de la Vienne selon leur état actuel d'activité 23
Illustration 4 : Nombre de sites de l'inventaire en Vienne 25
Illustration 5 : Liste des communes selon le nombre de sites (activités des 1er et 2ème
groupes SEI) 25
Illustration 6 : Répartition cartographique du nombre d'anciens sites industriels ayant eu
une activité du 1er et 2ème groupe ¿El (localisés ou non), par commune 27
Illustration 7 : Répartition cartographique des anciens sites industriels localisés selon
les 3 groupes d'activités [lorsque plusieurs groupes d'activité pouvaient être affectés à
un même site, le groupe le plus potentiellement polluant a été retenu (du 1er au 3ème)] 29
Illustration 8 : Répartition du nombre de sites recensés, selon leur groupe d'activité 31
Illustration 9 : Répartition par activité des installations suivant le groupe SEI 32
Illustration 10 : Histogramme de la répartition des groupes d'activité définis par le SEI
des diverses installations inventoriées, dans chacune des familles d'activités recensées 33
Illustration 11 : Nombre de sites par groupes d'activité définis par le SEI en fonction de
l'état d'activité 34
Illustration 12 : Histogramme relatif au nombre de sites par groupes d'activité définis
par le SEI en fonction de l'état d'activité 34
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Inventaire d'anciens sites industriels et activités de services en Vienne (86)
Illustration 13 : Répartition des anciens sites localisés (groupes SE11 et 2) selon leur
type d'activité - Code NAF 35
Illustration 14 : Répartition des anciens sites industriels selon les groupes NAF pour la
commune de Poitiers 37
Illustration 15 : Répartition des anciens sites industriels selon les groupes NAF pour la
commune de Châtellerault 39
Illustration 16 : Répartition des 172 anciens sites industriels soumis à la notation selon
la "sensibilité/vulnérabilité" des eaux souterraines et superficielles 43
Illustration 17 : Répartition des 172 sites (localisés et à activité terminée) soumis à la
notation selon la Sensibilité/Vulnérabilité des eaux .' 45
Illustration 18 : Histogramme de la répartition des 172 sites soumis à la notation selon
la SensibilitéA/ulnérabilité des eaux 45
Illustration 19 : Répartition des 172 sites soumis à la grille de sélection en fonction de
la note de réaménagement 46
Illustration 20 : Histogramme représentant les 172 sites soumis à la grille de sélection
en fonction de la note de réaménagement 46
Illustration 21 : Répartition cartographique des 170 anciens sites industriels localisés
par type de réaménagement, soumis à la grille de tri 47
Illustration 22 : Répartition des anciens sites(groupe SE11 et 2) localisés, selon leur
classe de sélection 49
Illustration 23 : "Etat d'activité" des 1884 sites 53
Illustration 24 : Pourcentage de sites localisés parmis les 1884 sites 53
Illustration 25 : Répartition des sites suivant le groupe SEI 54
Illustration 26 : Répartition par type de réaménagement des 172 sites localisés des
groupes 1 et 2 54
Illustration 27 : Répartition par type de vulnérabilité des 172 sites soumis à la notation
selon la sensibilité/vulnérabilité des eaux 55
Illustration 28 : Répartition par classe des 170 sites soumis à la grille de sélection 55
Liste des annexes
Annexe 1 : Critères de sélection pour la réalisation de diagnostics initiaux (d'après
annexe 8 du Guide Ademe Version 1996) 65
Annexe 2 : Modèle de fiche de dépouillement adaptée à la saisie des données dans
BASIAS 79
Annexe 3 : Liste des sites recensés par ordre alphabétique de commune 89
Annexe 4 : Corrélation entre les codes NAF(modifiés) et les groupes d'activité définis
par le SEI / Ministère chargé de l'environnement 263
Annexe 5: Liste des captages AEP utilisée 277
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