Inventaire historique d'anciens sites v industriels et activités de service / Département de la Vienne

180 Pages·2010·29.63 MB·French

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Inventaire historique d'anciens sites
v industriels et activités de service
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Département de la Vienne
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Inventaire historique d'anciens sites
industriels et activités de service
Département de la Vienne
Phase finale
Rapport final
BRGM/RP-57330-FR
Octobre 2009
Étude réalisée dans le cadre des opérations
de Service public du BRGM 03POLB32 et 08POLB10
M. THINON-LARMINACH
Avec la collaboration
Subra Ph., Sadio S., Laffond O., Jélineck P.-L., Zaïdi N., Barraud M.
Vérificateur : Approbateur :
Nom : L. Callier Nom : F. Bichot
Date: 20/11/2009 Date: 30/11/2009
Signature : Signature :
MHJMJQLt »IA-OCMU
Le système de management de la qualité du BRGM est certifié AFAQ ISO 9001:2000.
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Inventaire Historique d'anciens Sites Industriels etActivités de Service-
Départementde la Vienne
Mots clés : Inventaire Historique Régional, sites industriels, BASIAS, Vienne, Poitou-
Charentes.
En bibliographie, ce rapport sera cité de la façon suivante :
Thinon-Larminach M., avec la collaboration Subra Ph., Sadio S., Laffond O., Jélineck P.-L.,
Zaïdi N., Barraud M. - Inventaire historique d'anciens sites industriels et activités de service -
Département de la Vienne - Phase Finale, BRGM/RP-57330-FR, Octobre 2009, 178 p, 14 ill., 5
ann.
)BRGM, 2009,cedocumentnepeutêtrereproduitentotalitéouenpartiesansl'autorisationexpressedu BRGM.
BRGM/RP-57330-FR- Rapportfinal
Inventaire Historique d'anciens Sites IndustrielsetActivitésde Service
Départementde la Vienne
Avertissement
Le recensement est basé sur des sources bibliographiques dont principalement les
archives départementales et préfectorales de la Vienne.
Cette étude constitue une synthèse bibliographique complétée par un contrôle par la
mairie et/ou sur la commune afin de connaître le type d'occupation actuel du site et de
vérifier la localisation exacte des sites. De par la méthodologie, cet inventaire ne
doit pas être considéré comme exhaustif. Les résultats sont valables au vu des
dossiers consultés au moment de l'étude, et sont sujets à évolution en fonction des
mises àjour qui pourraient être envisagées ultérieurement.
Les informations relatives aux sites industriels recensés sont conservées dans BASIAS
qui est la Base de référence nationale des Anciens Sites Industriels et des Activités de
Service. Cette base gérée par le BRGM a été déclarée à la CNIL (Commission
Nationale sur l'Informatique et les Libertés) en septembre 1998.
L'inscription d'un site dans BASIAS ne préjuge pas d'une pollution à son
endroit.
BRGM/RP-57330-FR-Rapportfinal

Inventaire Historique d'anciens Sites Industriels etActivités de Service
Départementde la Vienne
Synthèse
Cet inventaire historique des anciens sites industriels du département de la Vienne a
été entrepris à la demande du Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable
(MEDD) devenu MEEDDM aujourd'hui (Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du
Développement Durable et de la Mer). II a été réalisé en deux phases par le BRGM,
dans le cadre de ses opérations de service public (fiches 03POLB32, et 08POLB10)
sur financements conjoints de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne, FEDER (Fonds
Européens de Développement Régional) et du BRGM (Bureau de Recherches
Géologiques et Minières) en ce qui concerne la première phase et sur financement du
MEEDDM pour la phase finale.
Ce rapport présente l'intégralité des résultats des deux phases de l'Inventaire réalisé
sur le département de la Vienne.
Cet inventaire a pour but de recenser les sites industriels anciens afin de pourvoir à
l'information des responsables de la planification urbanistique et de la protection de
l'environnement, et à toute personne impliquée dans la transaction immobilière de ces
sites.
La méthodologie de cet inventaire est celle décrite dans le guide de l'ADEME et
comprend différentes tâches effectuées successivement.
Les informations recueillies sur les 2 395 sites recensés dans le département de la
Vienne sont synthétisées dans les tableaux ci-dessous.
Activité des sites :
Etat d'activité des sites Nombre de sites %
En activité 336 14%
Activité terminée 924 39%
Ne sait pas 1135 47%
Total 2395 100%
BRGM/RP-57330-FR-Rapportfinal
Inventaire Historique d'anciens Sites Industriels etActivités de Service
Départementdela Vienne
Sites localisés géo-référencés :
Sites localisés Nombre de sites %
Oui 1030 43%
Non 1365 57%
Total 2395 100%
Répartitionpargroupe d'activités industrielles définiesparle ministère :
Groupe 1 Groupe 2 Groupe 3 Total
En activité 182 71 83 336
Activité terminée 470 125 329 924
Ne sait pas 584 209 342 1135
Total 1236 405 754 2395
o Sur les 924 sites dont l'activité est terminée, en fonction de nos connaissances,
parmi les 595 appartenant aux groupes d'activités 1 et 2 : 167 ont été notés selon
leur type de réaménagement actuel et 169 selon la sensibilité de leur
environnement,
o 1642 sites, dont 748 positionnés sur carte, ont accueilli au moins une activité
appartenant aux groupes d'activités 1 et 2.
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Inventaire Historique d'anciens Sites Industriels etActivités de Service
Départementde la Vienne
Sommaire
1. Introduction(cid:9) 9
2. Déroulement de l'inventaire(cid:9) 11
2.1. LA METHODOLOGIE SUIVIE(cid:9) 11
2.2. CADRAGE ET PREPARATION DE L'INVENTAIRE(cid:9) 12
2.2.1.Le cadrage(cid:9) 12
2.2.2.La préparation(cid:9) 14
2.3. REALISATION DE L'INVENTAIRE(cid:9) 14
2.3.1.Dépouillement des Archives Départementales(cid:9) 14
2.3.2.Dépouillement des Archives de la DRAC (cid:9) 15
2.4. SAISIE DANS LA BASE DE DONNEES BASIAS(cid:9) 15
2.5. REGROUPEMENT DES FICHES PAR SITES(cid:9) 16
2.6. LOCALISATION DES SITES ET CALCUL DES COORDONNEES(cid:9) 16
2.7. CONSULTATIONS COMMUNALES (cid:9) 17
2.8. INSTRUCTION DES CRITERES ENVIRONNEMENTAUX (cid:9) 17
2.9. FIN DE LA SAISIE DANS BASIAS(cid:9) 18
3. Eléments statistiques(cid:9) 19
3.1. GENERALITES SUR LES SITES INDUSTRIELS DE LA VIENNE (cid:9) 19
3.2. REPARTITION GEOGRAPHIQUE DES SITES RECENSES (cid:9) 19
3.3. REPARTITION DES SITES PAR ACTIVITE(cid:9) 21
3.4. CONTEXTE DES SITES DU 1^' ET 2**"* GROUPE AYANT CESSE LEURS
ACTIVITES (cid:9) 23
3.4.1.Réaménagement des sites ayant cessé leurs activités (cid:9) 23
3.4.2.Environnement des sites ayant cessé leurs activités(cid:9) 25
3.5. ACTIVITE TERMINEE APPARTENANT AU 3 GROUPE(cid:9) 26
4. Conclusion (cid:9) 27
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Liste des illustrations
Illustration 1 : Tableau de synthèse des phases de l'inventaire (cid:9)18
Illustration 2 : Liste des communes selon leur nombre de sites inventoriés {^^', 2^"^ et 3^"^
groupe d'activités)(cid:9)21
Illustration 3 : Répartition des anciens sites selon leurgroupe d'activité (cid:9)21
Illustration 4 : Répartition par activité des 595 anciens sites du 1eret 2ème groupe d'activité..22
Illustration 5 : Répartition des anciens sites selon leur réaménagementet leurgroupe
d'activité (cid:9)23
Illustration 6 : Répartition des anciens sites géoréférencés (groupes 1 et2) parsystème
aquifère(cid:9)24
Illustration 7 : Répartition des sites ayantcessé leuractivité selon le groupe et la
sensibilité/vulnérabilité des eaux souterraines ou superficielles (cid:9)25
Illustration 8 : Eléments statistiques de la démarche d'inventaire du départementde la
Vienne(cid:9)27
Illustration 9 : Répartition des sites industriels du départementde la Vienne recensés dans
BASIAS selon l'état actuel de leuractivité(cid:9)31
Illustration 10 : Répartition par communes des sites inventoriés (cid:9)33
Illustration 11 : Répartition des sites selon les 3 groupes d'activités [un site pouvant être
affecté à plusieurs groupes, le groupe le plus "à risque" a été retenu (du ^^'au 3^"^^)] (cid:9)35
Illustration 12 : Répartition des sites (groupes 1 et 2) dont l'activité estterminée selon leur
type d'activité - Code NAF(cid:9)37
Illustration 13 : Répartition des sites (groupe 1 et2, géo-référencés) dont l'activité est
terminée classés partype de réaménagement(cid:9)39
Illustration 14 : Répartition des sites (groupes 1 et 2, géo-référencés) ayant cessé leurs
activités, classés selon la "sensibilité/vulnérabilité" des eaux souterraines et superficielles (cid:9)41
Liste des annexes
Annexe 1 Cartographies (cid:9)29
Annexe 2 Lexique des abréviations utilisées dans l'inventaire du départementde laVienne ...43
Annexe 3 Exemple de courrier envoyé aux mairies concernées(cid:9)49
Annexe 4 Liste des sites inventoriés dans le départementde laVienne (cid:9)55
Annexe 5 Tableau associant les activités suivant le code NAF (1996) et les groupes
d'activité définis parle ministère(cid:9)169
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