dictionnaire du droit international des conflits armés

152 Pages·2015·6.84 MB·French

PIETRO VERRI
DICTIONNAIRE
DU DROIT
INTERNATIONAL
DES CONFLITS
ARMÉS
COMITÉ INTERNATIONAL
DE LA CROIX-ROUGE

DICTIONNAIRE
DU DROIT INTERNATIONAL
DES CONFLITS ARMÉS

PIETRO VERRI
DICTIONNAIRE
DU DROIT INTERNATIONAL
DES CONFLITS ARMES
Traduit de l’italien
par Inès Mottier et adapté par Antoine A. Bouvier
Titre original :
DIZIONARIO
DI DIRITTO INTERNAZIONALE
DEI CONFLITTI ARMATI
Note de l’éditeur
Au moment même où cet ouvrage allait sortir de presse, le CICR a appris
avec consternation la nouvelle du décès subit, le 24 septembre 1988, du
Général Pietro Verri.
Le CICR gardera du Général Verri le souvenir d’un ami très cher et d’un
infatigable promoteur et défenseur des idéaux du droit international humani­
taire.
ISBN 2-88145-011-3
© Comité international de la Croix-Rouge
Genève 1988
PREFACE
L’ouvrage que le Comité international de la Croix-Rouge a l’honneur de
publier aujourd’hui vient assurément à son heure. Il comble, en effet, une
des lacunes qui affectaient jusqu’alors la littérature consacrée au droit des
conflits armés: celle d’un ouvrage complet mais maniable définissant les
principaux concepts de ces deux branches du droit international que sont le
jus ad bellum et le jus in bello.
C’est avec un très vif intérêt que le CICR prit connaissance du Dizionario di
Diritto internazionale dei conflitti armati, lorsque cet ouvrage parut en
1984. Averti de cet intérêt, son auteur, le Général Pietro Verri autorisa alors
gracieusement le CICR à en publier une version française. L’ouvrage qui
paraît aujourd’hui, suite à cette offre généreuse, ne constitue cependant pas
une simple traduction. Par rapport à l’édition originale italienne, le Diction­
naire a été largement complété par l’auteur, et sa systématique quelque peu
modifiée. Pour rendre sa consultation plus facile encore, il a en outre été
décidé d’y adjoindre un index.
L’auteur de ce Dictionnaire allie deux qualités rares: d’une part, il connaît
parfaitement les questions théoriques que pose le droit des conflits armés et,
d’autre part, il est au bénéfice d’une vaste expérience des problèmes
pratiques que suscite l’application de ces règles.
Sa brillante carrière militaire, son activité scientifique unanimement recon­
nue, ses efforts incessants tendant à une meilleure diffusion des règles du
droit humanitaire et sa qualité de membre de la délégation italienne à la
Conférence diplomatique qui aboutit, en 1977, à l’adoption des Protocoles
additionnels aux Conventions de Genève de 1949 confèrent au Général
Verri une expérience presque unique. Il eût donc été difficile de trouver un
auteur plus qualifié pour mener à bien une telle entreprise.
Chargé par la communauté internationale d’œuvrer à la compréhension et à
la diffusion du droit international humanitaire, le CICR salue avec gratitude
tous les efforts visant à expliciter les règles de ce droit et donc à en
améliorer l’efficacité. Par sa clarté et sa systématique, l’ouvrage qui nous
est présenté aujourd’hui y contribuera sans aucun doute.
Qu’il me soit enfin permis de remercier ici le Général Verri, non seulement
pour l’ouvrage qu’il nous offre, mais aussi pour son indéfectible attache­
ment aux idéaux de la Croix-Rouge.
Cornelio Sommaruga
Président du Comité international
de la Croix-Rouge
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AVANT-PROPOS
Durant les quatre décennies qui se sont écoulées depuis la fin de la Seconde
guerre mondiale, de nombreux conflits ont éclaté. Ces conflits - internatio­
naux ou non internationaux - ont chacun entraîné leur lot de souffrances
humaines et de dommages matériels.
Au fil des ans, le droit international humanitaire - qui a pour véritable
raison d’être l’allègement des souffrances endurées par les victimes des
conflits armés - a été considérablement développé et heureusement réaf­
firmé.
Il forme aujourd’hui un corps de normes juridiques complexe mais cohé­
rent.
Le droit international humanitaire (DIH) impose une obligation toute
particulière aux Etats parties à ses Conventions : celle d’assurer la diffusion
la plus large possible de ses règles.
Force est cependant d’admettre que, malgré des efforts parfois considéra­
bles, de graves lacunes subsistent en ce domaine. Ces lacunes découlent
notamment du retard pris par les Etats dans la préparation et l’adoption des
législations internes permettant la mise en vigueur effective des Conven­
tions internationales.
Deux catégories d’institutions nationales sont appelées à jouer un rôle
primordial dans la diffusion des règles et principes du DIH : les organes
militaires et les institutions universitaires.
Pour les premiers, la connaissance et la diffusion des règles du DIH constitue
un devoir, les militaires étant les premiers destinataires de ces règles.
Les universités ont, elles, une double fonction à remplir: d’une part,
l’approfondissement scientifique de la matière, dans l’optique d une contri­
bution à la formation d’un droit adapté aux nécessités du temps et, d’autre
part, l’encouragement à une plus large connaissance du DIH.
Il n’y a pas lieu d’examiner ici les causes de l’indifférence ou du désintérêt
manifesté aujourd’hui à l’égard du droit des conflits armés, que ceux-ci
soient de nature idéologique ou psychologique. Cependant, dans les cir­
constances actuelles — caractérisées par la remise en cause des valeurs, par
des inquiétudes croissantes au sein des peuples et par la détérioration
générale des relations internationales, un effort tout particulier doit être
entrepris afin de réaffirmer l’importance des règles du droit international et
plus spécialement, des normes réglant la conduite des hostilités.
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Un tel effort ne sera couronné de succès que si celui qui l’entreprend
possède - outre la connaissance des règles du droit - la conviction que ces
règles, si imparfaites soient-elles, offrent une véritable protection aux
combattants et aux populations civiles qui les respectent.
C’est mû par cette conviction que j’ai cherché, en écrivant ce dictionnaire
dont je mesure pleinement les limites, à contribuer à la connaissance du
droit des conflits armés.
Pietro Verri